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Marques déposées par Gilles DUVIN
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DEC@-CEP “ Le respect du sol et du plant ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEC@-CEP “ Le respect du sol et du plant ”
Gilles DUVIN

Numéro de dépôt :
3609699
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/11/2018
DEC@-CEP “ Le respect du sol et du plant ” de Gilles DUVIN

Présentation de la marque DEC@-CEP “ Le respect du sol et du plant ”

Déposée le 6 novembre 2008 par Gilles DUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DEC@-CEP “ Le respect du sol et du plant ” »

Le déposant est Gilles DUVIN domicilié(e) 46 Route d'ILLATS,33210 PUJOLS SUR CIRON - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUANNEAU FRESSANGES DU BOST Cabinet domicilié(e) 13 Escalès,33720 ILLATS - 33720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEC@-CEP “ Le respect du sol et du plant ” est expirée depuis le 6 novembre 2018.

Gilles DUVIN a également déposé les autres marques suivantes : ALTERN@-CEP “ Le respect du sol et du plant ” , HERS@-CEP “ Le respect du sol et du plant ” , VARI@-CEP “ Le respect du sol et du plant ” , BIN@-CEP “ Le respect du sol et du plant ”


Gilles DUVIN - 46 Route d'ILLATS,33210 PUJOLS SUR CIRON - 33210 - France


JOUANNEAU FRESSANGES DU BOST Cabinet - 13 Escalès,33720 ILLATS - 33720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.